Politique d'utilisation acceptable

Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser notre site qu’à des fins légales. Vous ne pouvez pas utiliser notre site:

  • De quelconque manière susceptible d’enfreindre des lois et réglementations locales, nationales ou internationales en vigueur.
  • De quelconque manière illégale ou frauduleuse, ou ayant des effets illégaux ou frauduleux.
  • Dans l’intention de porter préjudice ou de tenter de porter préjudice à des mineurs de quelconque manière.
  • Pour sciemment envoyer, recevoir, télécharger, utiliser ou réutiliser du matériel qui ne respecte pas nos normes de contenu.
  • Pour transmettre ou faciliter l’envoi de tout contenu publicitaire ou promotionnel indésirable ou non autorisé, ou toute autre forme de sollicitation similaire (courrier indésirable).
  • Pour sciemment transmettre toute donnée, envoyer ou télécharger tout matériel contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes logiques, des enregistreurs de frappe, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou d’autres programmes nuisibles ou codes informatiques similaires conçus pour entraver le bon fonctionnement de n’importe quel logiciel ou matériel informatique.

Vous acceptez également:

  • De ne reproduire, dupliquer, copier ou revendre aucune partie de notre site en transgressant les dispositions de nos conditions d’utilisation du site Internet.
  • De ne pas accéder sans autorisation, interférer avec, endommager ou perturber toute partie de notre site ;
  • tout équipement ou réseau hébergeant notre site ;
  • tout logiciel destiné au bon fonctionnement de notre site ; ou
  • tout équipement, réseau ou logiciel détenu ou utilisé par des tiers.

Services interactifs

Nous offrons parfois des services interactifs sur notre site, notamment, mais sans s’y limiter, le forum (« services interactifs »).

Lorsque ces services interactifs sont offerts, nous fournissons des informations claires sur le type de service proposé, s’il est modéré et quelle forme de modération est utilisée (y compris sa forme humaine ou technique).

Nous ferons tout notre possible pour évaluer tout risque éventuel pour les utilisateurs (en particulier pour les enfants) provenant de tiers lorsqu’ils utilisent n’importe quel service interactif fourni sur notre site, et nous déciderons, selon le cas, s’il convient de recourir à la modération pour le service en question (y compris le type de modération à utiliser) compte tenu de ces risques. Cependant, nous ne sommes aucunement tenus de superviser, surveiller ou modérer les services interactifs que nous fournissons éventuellement sur notre site, et nous déclinons expressément toute responsabilité en cas de perte ou dommage résultant de l’utilisation de tout service interactif par un utilisateur en violation de nos normes de contenu, que le service soit modéré ou pas.

L’utilisation de n’importe lequel de nos services interactifs par un mineur est soumise au consentement de ses parents ou tuteurs. Nous informons les parents qui autorisent leurs enfants à utiliser un service interactif qu’il est important qu’ils discutent avec eux de leur sécurité en ligne, car la modération n’est pas infaillible. Les mineurs qui utilisent des services interactifs doivent être informés des risques potentiels auxquels ils sont exposés.

Normes de contenu

Ces normes de contenu s’appliquent à n’importe quel matériel auquel vous contribuez sur notre site (contributions) et à tous les services interactifs qui y sont associés.

Vous devez respecter les normes suivantes tant dans l’esprit que dans la lettre. Les normes s’appliquent à chaque partie d’une contribution ainsi qu’à sa totalité.

Les contributions doivent:

  • Être exactes (lorsqu’elles exposent des faits).
  • Être authentiques (lorsqu’elles exposent des opinions).
  • Être conformes aux lois en vigueur au R.-U. et dans tout pays dans lequel elles sont publiées.

Les contributions ne doivent pas:

  • Contenir du matériel diffamatoire à l’égard de quiconque.
  • Contenir du matériel obscène, offensant, hostile ou provocateur.
  • Promouvoir du contenu sexuellement explicite.
  • Promouvoir la violence.
  • Promouvoir la discrimination basée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, l’incapacité, l’orientation sexuelle ou l’âge.
  • Enfreindre les droits d’auteur, de bases de données ou de marque de commerce de quiconque.
  • Être susceptibles de tromper quiconque.
  • Constituer un manquement à une obligation légale envers un tiers, telle qu’une obligation contractuelle ou de confidentialité.
  • Promouvoir toute activité illégale.
  • Menacer, abuser ou envahir la vie privée de quiconque, ou lui causer des désagréments, des inconvénients ou de l’angoisse inutile.
  • Être susceptibles de harceler, de perturber, d’embarrasser, d’alarmer ou de gêner toute autre personne.
  • Être utilisées pour usurper l’identité de quelqu’un ou pour falsifier votre identité ou votre relation avec toute personne.
  • Donner l’impression qu’elles proviennent de nous, si ce n’est pas le cas.
  • Défendre, promouvoir ou soutenir n’importe quel acte illégal, tel que (à titre d’exemple uniquement) la violation du droit d’auteur ou l’utilisation abusive des ordinateurs.

Suspension et résiliation

Nous déterminerons, à notre discrétion, si cette politique d’utilisation acceptable a été ou non respectée lors de votre utilisation de notre site. En cas de violation de cette politique, nous prendrons les mesures que nous estimerons appropriées.

Le non-respect de cette politique d’utilisation acceptable constitue une violation importante des conditions d’utilisation du site selon lesquelles vous êtes autorisé à l’utiliser et peut entraîner la prise d’une ou de toutes les mesures suivantes de notre part:

  • Le retrait immédiat, temporaire ou permanent du droit à utiliser notre site.
  • Le retrait immédiat, temporaire ou permanent de toute publication ou de tout matériel que vous auriez mis en ligne sur notre site.
  • La délivrance d’un avertissement.

Modification dans la politique d'utilisation acceptable

Nous pouvons réviser à tout moment la présente politique d’utilisation acceptable en modifiant cette page. Il vous incombe de vérifier de temps à autre le contenu de cette page afin de prendre connaissance d’éventuelles modifications ayant été apportés et auxquelles vous devez vous conformer. Certaines des dispositions reprises dans cette politique d’utilisation acceptable peuvent également être remplacées par des dispositions ou des notifications publiées ailleurs sur notre site.

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